Déposée le 1 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOCKETHIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Modetic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOCKETHIC domicilié(e) 49 Avenue Gambetta - 26100 - ROMANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 845 064 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STOCKETHIC, M. HURIEZ Thomas domicilié(e) 49 Avenue Gambetta - 26100 - ROMANS - France.
La marque Modetic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STOCKETHIC, M. HURIEZ Thomas - 49 Avenue Gambetta - 26100 - ROMANS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Inscription le 2 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557213 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2014 n°2548607 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-01-17
Inscription le 29 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650601 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29
Vêtements, chaussures, foulards. Meubles, coussins, objets d'art en en matières plastiques. Bijouterie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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