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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic
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Le Tricolore
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Tricolore
StockEthic, SARL

Numéro de dépôt :
4011292
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Tricolore de StockEthic

Présentation de la marque Le Tricolore

Déposée par voie électronique le 11 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Tricolore »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic domicilié(e) 49 avenue Gambetta - 26100 - Romans sur Isère - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 845 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, StockEthic, M. Thomas Huriez domicilié(e) 49 avenue Gambetta - 26100 - Romans sur Isère - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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StockEthic a également déposé les autres marques suivantes : relookaliser , Borne in France , (Marque figurative) , Jean le jeans , Modetic , modetic prêt-à-porter vos valeurs , trocetic , Bain oui! , 1083 BORN IN FRANCE , antiecolo


StockEthic, SARL - 49 avenue Gambetta - 26100 - Romans sur Isère - France - SIREN 498845064


StockEthic, M. Thomas Huriez - 49 avenue Gambetta - 26100 - Romans sur Isère - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 29 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650601 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670395 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.