Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Jean le jeans
StockEthic, SARL
Numéro de dépôt :
3997907
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Jean le jeans
Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Jean le jeans »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic domicilié(e) 49 avenue Gambetta - 26100 - Romans sur Isère - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 845 064 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, StockEthic, M. Thomas HURIEZ domicilié(e) 49 avenue Gambetta - 26100 - Romans sur Isère - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
StockEthic, SARL - 49 avenue Gambetta - 26100 - Romans sur Isère - France - SIREN 498845064
StockEthic, M. Thomas HURIEZ - 49 avenue Gambetta - 26100 - Romans sur Isère - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Inscription le 29 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650601 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29
Inscription le 18 juillet 2018 - Rejet total n°728769 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-18
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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