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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic
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Chaussons aux pommes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chaussons aux pommes
StockEthic, SARL

Numéro de dépôt :
3914262
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/04/2022
Chaussons aux pommes de StockEthic

Présentation de la marque Chaussons aux pommes

Déposée le 19 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Chaussons aux pommes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic domicilié(e) 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 845 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, StockEthic, M. Thomas HURIEZ domicilié(e) 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS - France.

La marque Chaussons aux pommes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaussons aux pommes est expirée depuis le 19 avril 2022.

StockEthic a également déposé les autres marques suivantes : relookaliser , Borne in France , (Marque figurative) , Jean le jeans , Modetic , modetic prêt-à-porter vos valeurs , Le Tricolore , trocetic , Bain oui! , 1083 BORN IN FRANCE


StockEthic, SARL - 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS - France - SIREN 498845064


StockEthic, M. Thomas HURIEZ - 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 29 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650601 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.