Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic
/
Borne in France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Borne in France
StockEthic, SARL

Numéro de dépôt :
3991978
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2023
Borne in France de StockEthic

Présentation de la marque Borne in France

Déposée le 21 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Borne in France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic domicilié(e) 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 845 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, StockEthic, M. HURIEZ Thomas domicilié(e) 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque Borne in France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Borne in France est expirée depuis le 21 mars 2023.

StockEthic a également déposé les autres marques suivantes : relookaliser , (Marque figurative) , Jean le jeans , Modetic , modetic prêt-à-porter vos valeurs , Le Tricolore , trocetic , Bain oui! , 1083 BORN IN FRANCE , antiecolo


StockEthic, SARL - 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 498845064


StockEthic, M. HURIEZ Thomas - 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 29 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650601 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.