Déposée le 25 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « 1083 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic domicilié(e) 49 avenue gambetta - 26100 - Romans - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 845 064 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, StockEthic, M. thomas huriez domicilié(e) 49 avenue gambetta - 26100 - Romans - France.
La marque 1083 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
StockEthic, M. thomas huriez - 49 avenue gambetta - 26100 - Romans - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Inscription le 29 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650601 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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