Déposée le 11 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIGNE ZAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOCK domicilié(e) 33, rue des Carlovingiens, 68000 COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 306 614 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude DEROUSSENT - France.
La marque SIGNE ZAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNE ZAMP est expirée depuis le 11 juillet 2006.
STOCK SARL Société à responsabilité limitée - 33, rue des Carlovingiens, 68000 COLMAR - France - SIREN 405306614
Monsieur Claude DEROUSSENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
Vêtements, sous-vêtements, chaussures, bottes, chapellerie Cuir et imitation du cuir, malles, valises, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, parapluies; peaux d'animaux; articles de sellerie.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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