Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Meubles d'Ornano Canapés & Fauteuils de tradition
STOCK SERVICE SA

Numéro de dépôt :
98733537
Date de dépôt :
13/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2008

Présentation de la marque Meubles d'Ornano Canapés & Fauteuils de tradition

Déposée le 13 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) STOCK SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Meubles d'Ornano Canapés & Fauteuils de tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STOCK SERVICE domicilié(e) Avenue Kennedy, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 757 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David CHARBIT - France.

La marque Meubles d'Ornano Canapés & Fauteuils de tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meubles d'Ornano Canapés & Fauteuils de tradition est expirée depuis le 13 mai 2008.

STOCK SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN CUIR LE ROYAUME DU SALON DU CUIR , CUIR SALON LE ROYAUME DU SALON CUIR , PLEIN CUIR LE ROYAUME DU SALON DU CUIR , CAMAG CENTRALE D'ACHAT MAGASINS AMEUBLEMENT GENERAUX , CAMAG CENTRALE D'ACHAT MAGASINS AMEUBLEMENT GENERAUX , LE GRAND ENTREPOT L'HABITAT A PRIX ENTREPOT , MASTER NUBUCK , STAR SALONS LE SALON DES STARS! , INTER LITERIE , CUIR SALONS


STOCK SERVICE SA - Avenue Kennedy, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 338757313


David CHARBIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Cuir et imitations du cuir, fils de cuir, garnitures de cuir pour meubles, imitations de cuir, lanières de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sièges-cannes, fouets et sellerie. Sangles de cuir. Similicuir, moleskine. Cuir, meubles en cuir, canapés et fauteuils, poufs en cuir, canapés-lits, meubles de salons en cuir. Meubles, glaces (miroirs), cadres, matelas à air, pièces d'ameublement, armoires, bambou, étagères ou rayons de bibliothèques, bois de lit, pans de boiseries pour meubles, buffets, buffets roulants, meubles de bureau, chaises, chaises longues, commodes, comptoirs, coussins, divans, étagères, fauteuils, fichiers, figurines, literie, garnitures de lit, lits, matelas, meubles métalliques, mobilier scolaire, perles pour la décoration, portes de meubles, rayonnages, porte revues, anneaux crochets galets tringles pour rideaux, sofas, sommiers, stores, tabourets, tiroirs, tréteaux, verre argenté, miroiterie, vitrines, objets d'ameublement et de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écume de mer ou en matières plastiques. Tissus d'ameublement, broderies, canevas, tissus de coton, cotonnades, coutil, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-pieds, dessous de carafes, dessus de lit, édredons, flanelle, indienne, jersey, jute, laine, lin, linge de lit, linge de table, linge de bain, linge de maison, linge ouvré, marabout, enveloppes de matelas, toile à matelas, étoffe pour meubles, housses de protection pour meubles, revêtement de meubles en matière plastique, tentures murales en matières textiles, napperons nappes, textiles non-tissés, housses et taies d'oreillers rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de tables, serviettes de toilette, tissu de soie, tissu de spart, chemins de table, tapis de table, tissu de taffetas, tissus chenillés, tissus, tissus imitant les peaux d'animaux, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, nappes et toiles cirées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).