Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTER LITERIE
STOCK'SERVICE S.A.

Numéro de dépôt :
1580983
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2000

Présentation de la marque INTER LITERIE

Déposée le 14 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) STOCK'SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTER LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STOCK'SERVICE domicilié(e) Rue Cugnot, Z.I. du Phare , 33700 MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.C. TROLLIET, CABINET BURDIPAT - France.

La marque INTER LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER LITERIE est expirée depuis le 14 mars 2000.

STOCK'SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN CUIR LE ROYAUME DU SALON DU CUIR , CUIR SALON LE ROYAUME DU SALON CUIR , PLEIN CUIR LE ROYAUME DU SALON DU CUIR , CAMAG CENTRALE D'ACHAT MAGASINS AMEUBLEMENT GENERAUX , CAMAG CENTRALE D'ACHAT MAGASINS AMEUBLEMENT GENERAUX , LE GRAND ENTREPOT L'HABITAT A PRIX ENTREPOT , MASTER NUBUCK , STAR SALONS LE SALON DES STARS! , CUIR SALONS , CUIR SALONS LE ROI DU SALON CUIR


STOCK'SERVICE S.A. - Rue Cugnot, Z.I. du Phare , 33700 MERIGNAC - France


J.C. TROLLIET, CABINET BURDIPAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Meubles, lits, literie, meubles capitonnés, coussins. Tissus et produits textiles, linge de lit, dessus de lit, couvertures de lit

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).