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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STOCK SERVICE
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DIVANY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVANY
S.A. STOCK SERVICE

Numéro de dépôt :
95588908
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2005

Présentation de la marque DIVANY

Déposée le 14 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) STOCK SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIVANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STOCK SERVICE domicilié(e) Avenue J.F. Kennedy, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 757 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David CHARBIT - France.

La marque DIVANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588908.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVANY est expirée depuis le 14 septembre 2005.

STOCK SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN CUIR LE ROYAUME DU SALON DU CUIR , CUIR SALON LE ROYAUME DU SALON CUIR , PLEIN CUIR LE ROYAUME DU SALON DU CUIR , CAMAG CENTRALE D'ACHAT MAGASINS AMEUBLEMENT GENERAUX , CAMAG CENTRALE D'ACHAT MAGASINS AMEUBLEMENT GENERAUX , LE GRAND ENTREPOT L'HABITAT A PRIX ENTREPOT , MASTER NUBUCK , STAR SALONS LE SALON DES STARS! , INTER LITERIE , CUIR SALONS


S.A. STOCK SERVICE - Avenue J.F. Kennedy, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 338757313


David CHARBIT - France


Inscription le 18 décembre 1996 - Rejet partiel n°210381 - Publication au BOPI 1996-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux; malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Cuir, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).