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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STOCK SERVICE SUD
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D3SA GROUPE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

D3SA GROUPE
STOCK SERVICE SUD S.A.

Numéro de dépôt :
93490864
Date de dépôt :
28/10/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque D3SA GROUPE

Déposée le 28 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) STOCK SERVICE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D3SA GROUPE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STOCK SERVICE SUD domicilié(e) 71, Chemin Gilbert CHARMASSON, 13016 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 805 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STOCK SERVICE SUD Mr GIONTA Bernard - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque D3SA GROUPE est expirée depuis le 28 octobre 2003.

STOCK SERVICE SUD a également déposé les autres marques suivantes : D.S.A STOCK SERVICE SUD


STOCK SERVICE SUD S.A. - 71, Chemin Gilbert CHARMASSON, 13016 MARSEILLE - France - SIREN 071805139


STOCK SERVICE SUD Mr GIONTA Bernard - France


Inscription le 9 octobre 1995 - RENONCIATION TOTALE n°190453 - Publication au BOPI 1995-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Meubles, glaces, cadres Petits meubles