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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOCK IMPORT
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House.
Marque expirée - Marque en non vigueur

House.
STOCK IMPORT (S.A.R.L.), SARL

Numéro de dépôt :
3675497
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2019
House. de STOCK IMPORT

Présentation de la marque House.

Déposée le 10 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOCK IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « House. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOCK IMPORT domicilié(e) 23 Rue de LA RIVIERA - 98800 NOUMEA - NOUVELLE CALEDONIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL D'AVOCAT Ph OLIVIER domicilié(e) 2 bis Rue BERTHELOT - 98800 NOUMEA - NOUVELLE CALEDONIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 27 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque House. est expirée depuis le 10 septembre 2019.

STOCK IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : Première marque européenne de meubles branchés


STOCK IMPORT (S.A.R.L.), SARL - 23 Rue de LA RIVIERA - 98800 NOUMEA - NOUVELLE CALEDONIE - France


SELARL D'AVOCAT Ph OLIVIER - 2 bis Rue BERTHELOT - 98800 NOUMEA - NOUVELLE CALEDONIE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 26 octobre 2017 - Concession de licence n°710753 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-26

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.

Vente en gros, demi-gros et détail pour les classes visées ci après vendus dans un même local, dans des locaux voisins ou adjacents, par un même commerçant ou un ensemble structuré de fait ou de droit qui sous ce vocable, prétendrait à vendre les dits-articles, sous une approche ou une présentation pouvant laisser croire quil y a une entreprise ou une gestion commune pour lensemble de ces biens et objets. ;