Déposée le 23 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOCK IMMEDIAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STOCK DISPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOCK IMMEDIAT domicilié(e) 20 Rue Frédéric SAUVAGE, 29200 BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 986 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER-EYMIN-SEITE-MOLLIERE AVOCATS - France.
La marque STOCK DISPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOCK DISPO est expirée depuis le 23 janvier 2006.
STOCK IMMEDIAT a également déposé les autres marques suivantes : STOCK IMMEDIAT
STOCK IMMEDIAT SARL - 20 Rue Frédéric SAUVAGE, 29200 BREST - France - SIREN 401986989
CABINET GRANGER-EYMIN-SEITE-MOLLIERE AVOCATS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09
- Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). - Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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