Déposée le 31 mai 2010 par STOCK Arnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STOCK ARCHIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est STOCK Arnaud domicilié(e) ZI Roubaix Est - 59115 - LEERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STOCK Arnaud domicilié(e) ZI Roubaix Est - 59115 - LEERS - France.
La marque STOCK ARCHIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOCK ARCHIVES est expirée depuis le 31 mai 2020.
STOCK Arnaud - ZI Roubaix Est - 59115 - LEERS - France
STOCK Arnaud - ZI Roubaix Est - 59115 - LEERS - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544641 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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