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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOC ENVIRONNEMENT
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STOC ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOC ENVIRONNEMENT
STOC ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3989544
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2023
STOC ENVIRONNEMENT de STOC ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque STOC ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 12 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOC ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOC ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOC ENVIRONNEMENT domicilié(e) 760 ROUTE NATIONALE 97 - 83210 - LA FARLEDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 938 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STOC ENVIRONNEMENT, M. PASCAL BOMBARDIERI domicilié(e) 760 ROUTE NATIONALE 97 - 83210 - LA FARLEDE - France.

La marque STOC ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOC ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 12 mars 2023.

STOC ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : AMIBIO , HYBRIDO , FOXY , BCIA , IRRIGO , BRIO FILTRE COMPACT , FLUIDO LIT FLUIDISE , AIREO


STOC ENVIRONNEMENT, SAS - 760 ROUTE NATIONALE 97 - 83210 - LA FARLEDE - France - SIREN 341938710


STOC ENVIRONNEMENT, M. PASCAL BOMBARDIERI - 760 ROUTE NATIONALE 97 - 83210 - LA FARLEDE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques.