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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOC ASSAINISSEMENT
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OXYBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYBOX
STOC ASSAINISSEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3743576
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2020
OXYBOX de STOC ASSAINISSEMENT

Présentation de la marque OXYBOX

Déposée par voie électronique le 4 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOC ASSAINISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OXYBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOC ASSAINISSEMENT domicilié(e) 760 ROUTE NATIONALE 97 - 83210 - LA FARLEDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 938 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STOC ASSAINISSEMENT domicilié(e) 760 ROUTE NATIONALE 97 - 83210 - LA FARLEDE - France.

La marque OXYBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYBOX est expirée depuis le 4 juin 2020.

STOC ASSAINISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ASSAINISTE


STOC ASSAINISSEMENT, SARL - 760 ROUTE NATIONALE 97 - 83210 - LA FARLEDE - France - SIREN 341938710


STOC ASSAINISSEMENT - 760 ROUTE NATIONALE 97 - 83210 - LA FARLEDE - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Matériaux de construction non métalliques.