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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOC ASSAINISSEMENT
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ASSAINISTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSAINISTE
STOC ASSAINISSEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3780230
Date de dépôt :
04/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2020
ASSAINISTE de STOC ASSAINISSEMENT

Présentation de la marque ASSAINISTE

Déposée le 4 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOC ASSAINISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSAINISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOC ASSAINISSEMENT domicilié(e) 760 RN 97 - 83210 - LA FARLEDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 938 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STOC ASSAINISSEMENT domicilié(e) 760 RN 97 - 83210 - LA FARLEDE - France.

La marque ASSAINISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSAINISTE est expirée depuis le 4 novembre 2020.

STOC ASSAINISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : OXYBOX


STOC ASSAINISSEMENT, SARL - 760 RN 97 - 83210 - LA FARLEDE - France - SIREN 341938710


STOC ASSAINISSEMENT - 760 RN 97 - 83210 - LA FARLEDE - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ;

Purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.