Déposée le 11 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HYDROTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STO domicilié(e) 224 rue Michel Carré - 95870 - BEZONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 571 732 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme BARBIER Frédérique domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque HYDROTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STO, Société par actions simplifiée - 224 rue Michel Carré - 95870 - BEZONS - France - SIREN 302571732
CABINET PLASSERAUD, Mme BARBIER Frédérique - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329473 - Publication au BOPI 2006-12-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Inscription le 30 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445105 - Publication au BOPI 2006-11-30
Inscription le 21 juin 2007 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°455899 - Publication au BOPI 2007-06-21
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2016 n°2634449 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-12
Produits réticulables à base de polymères acryliques purs, en dispersion aqueuse, à poids moléculaire élevé. Enduits sous forme de peintures d'aspect décoratif destinés au traitement de la fissuration et à la protection des façades et surfaces adjacentes. Produits d'étanchéité et produits isolants pour tous supports verticaux extérieurs
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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