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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) stms
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SUBLI CONCEPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUBLI CONCEPT
stms sarl

Numéro de dépôt :
3604551
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2018
SUBLI CONCEPT de stms

Présentation de la marque SUBLI CONCEPT

Déposée le 13 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) stms auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBLI CONCEPT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) stms domicilié(e) 11 Cité Louis de Béguerie,64130 MAULEON - 64130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 530 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stms domicilié(e) 11 Cité Louis de Béguerie,64130 MAULEON - 64130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLI CONCEPT est expirée depuis le 13 octobre 2018.

stms a également déposé les autres marques suivantes : KIROLAK


stms sarl - 11 Cité Louis de Béguerie,64130 MAULEON - 64130 - France - SIREN 482530474


stms - 11 Cité Louis de Béguerie,64130 MAULEON - 64130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.