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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STM INTERNATIONAL
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PALUSTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALUSTOP
STM INTERNATIONAL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3135750
Date de dépôt :
07/12/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2011
PALUSTOP de STM INTERNATIONAL

Présentation de la marque PALUSTOP

Déposée le 7 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALUSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STM INTERNATIONAL domicilié(e) 1 Rue Geiler, 68000 COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 438 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Laurent MUNIER - France.

La marque PALUSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALUSTOP est expirée depuis le 7 décembre 2011.


STM INTERNATIONAL Société à Responsabilité Limitée - 1 Rue Geiler, 68000 COLMAR - France - SIREN 319438578


CABINET Laurent MUNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Appareils émetteurs de sons et ultrasons pour la destruction ou l'éloignement des animaux nuisibles, à savoir les moustiques. Appareils pour, l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons et ultrasons, à savoir appareils émettant dans les fréquences supérieures à +/- 20 000 Hz.