Déposée le 8 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STIVO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NAVIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STIVO domicilié(e) 33 Rue des Fossettes - 95650 - GENICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 571 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STIVO domicilié(e) 33 Rue des Fossettes - 95650 - GENICOURT - France.
La marque NAVIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVIBUS est expirée depuis le 8 août 2022.
STIVO a également déposé les autres marques suivantes : BUSSAT
STIVO, SAS - 33 Rue des Fossettes - 95650 - GENICOURT - France - SIREN 301571147
STIVO - 33 Rue des Fossettes - 95650 - GENICOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Renouvellement sans limitation le 1 août 2012 n°2506401 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-01
Produits de l'imprimerie Publicité : publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus) . Publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques Services de télécommunications : transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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