Déposée par voie électronique le 25 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STIVENT INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STIVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STIVENT INDUSTRIE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 86110 - MIREBEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 419 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque STIVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STIVENT INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE - 86110 - MIREBEAU - France - SIREN 431419647
GEVERS FRANCE - 41 avenue Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Appareils d'aspiration de poussières, d'air, de gaz, de liquides ou de déchets secs et humides provenant de machines industrielles ; machines d'aspiration à usage industriel. Appareils destinés à l'extraction de déchets, d'air et toute autre matière provenant de toute machine produisant des déchets ou de l'air pollué ou chaud. Machines soufflantes à usage industriel pour l'évacuation de poussières, d'air, de gaz, de liquides ou de déchets secs et humides provenant de machines industrielles. Machines à souffler la laine d'isolation. Machines à usage industriel servant à filtrer, broyer ou compresser des déchets industriels. Tous ces produits n'étant pas destinés à un usage domestique ou résidentiel ;
Appareils de ventilation, de séchage, utilisés dans l'industrie en conjonction ou en tant que parties constitutives de machines industrielles, et destinés à la sécurité et au confort des utilisateurs en milieu professionnel ;
Services d'installation, de réparation et d'entretien d'appareils d'aspiration à usage industriel, d'appareils d'extraction de déchets industriels, de machines soufflantes à usage industriel, de machines industrielles pour filtrer, broyer ou compresser des déchets industriels, d'appareils de ventilation et d'appareils de séchage à usage industriel destinés à la sécurité et au confort des utilisateurs en milieu professionnel.
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