Marque expirée - Marque en non vigueur

STIVENT
STIVENT Industrie, Sarl

Numéro de dépôt :
1720881
Date de dépôt :
11/10/1989
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
11/10/2019
STIVENT de STIVENT Industrie

Présentation de la marque STIVENT

Déposée le 11 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STIVENT Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « STIVENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STIVENT Industrie domicilié(e) Z.I de la Madeleine - 86110 - MIREBEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 852 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STIVENT Industrie domicilié(e) Z.I de la Madeleine - 86110 - MIREBEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STIVENT est expirée depuis le 11 octobre 2019.

STIVENT Industrie a également déposé les autres marques suivantes : Ensemble, maîtrisons l'air du futur , STIVENT


STIVENT Industrie, Sarl - Z.I de la Madeleine - 86110 - MIREBEAU - France - SIREN 343852638


STIVENT Industrie - Z.I de la Madeleine - 86110 - MIREBEAU - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1999 n°2150584 - Publication au BOPI 1999-07-28

Inscription le 29 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274649 - Publication au BOPI 1999-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2009 n°2419597 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-01

Inscription le 25 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584992 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-25

Appareils de ventilation-aspiration-séchage. Appareils destiné à l'extraction de déchets, d'air et toute autre matière provenant de toute machine et de toute fabrication produisant des déchets ou de l'air pollué ou chaud

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.