Déposée le 11 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STIVENT Industrie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS),
la marque française « STIVENT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STIVENT Industrie domicilié(e) Z.I de la Madeleine - 86110 - MIREBEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 852 638 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STIVENT Industrie domicilié(e) Z.I de la Madeleine - 86110 - MIREBEAU - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STIVENT Industrie, Sarl - Z.I de la Madeleine - 86110 - MIREBEAU - France - SIREN 343852638
STIVENT Industrie - Z.I de la Madeleine - 86110 - MIREBEAU - France
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1999 n°2150584 - Publication au BOPI 1999-07-28
Inscription le 29 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274649 - Publication au BOPI 1999-03-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2009 n°2419597 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-01
Inscription le 25 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584992 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-25
Appareils de ventilation-aspiration-séchage. Appareils destiné à l'extraction de déchets, d'air et toute autre matière provenant de toute machine et de toute fabrication produisant des déchets ou de l'air pollué ou chaud
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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