Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREZAL CREME GLACEE BIOLOGIQUE
STIV SARL

Numéro de dépôt :
95594330
Date de dépôt :
23/10/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2005

Présentation de la marque FREZAL CREME GLACEE BIOLOGIQUE

Déposée le 23 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREZAL CREME GLACEE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STIV domicilié(e) 33, rue du Bois de la Rose, 74100 Ville La Grand - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 704 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Paco - France.

La marque FREZAL CREME GLACEE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREZAL CREME GLACEE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 23 octobre 2005.

STIV a également déposé les autres marques suivantes : NATURE LIBRE , NOBLESSE DU LAIT , BIO Nature Libre


STIV SARL - 33, rue du Bois de la Rose, 74100 Ville La Grand - France - SIREN 381704224


Agence Paco - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

- Yaourts, laits et produits laitiers (tous ces produits étants issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus). - Glace élaborée à partir de produits issus de l'agriculture biologique, bénéficiant du label AB validé par Ecocert