Déposée le 20 décembre 1982 par STITZ CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STITZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est STITZ CORPORATION, domicilié(e) 18-15-101, 2-chome, Kamishakujii Nerima-ku TOKYO JAPON (dossier no 2012633) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN domicilié(e) (dossier no 2012633) - France.
La marque STITZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STITZ est expirée depuis le 20 décembre 2002.
STITZ CORPORATION - 18-15-101, 2-chome, Kamishakujii Nerima-ku TOKYO JAPON (dossier no 2012633) - Japon
CABINET CLAUDE RODHAIN - (dossier no 2012633) - France
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1992 n°2012633 - Publication au BOPI 1992-12-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19
Inscription le 13 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153738 - Publication au BOPI 1993-01-13
Inscription le 13 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153737 - Publication au BOPI 1993-01-13
Appareils et instruments scientifiques, électroniques, électriques y compris la T.S.F.et la télévision, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement, machines parlantes et plus particulièrement les appareils, instruments et dispositifs pour la prise de vue et la prise de son en photographie, cinématographie et télévision, ainsi que ceux pour la projection, la transmission et l'émission de sons et d'images et/ou de films y compris les moyens récepteurs. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires et en particulier ces instruments et appareils à caractère optique, photographique et cinématographique, y compris ceux pour la radiologie, la radiothérapie et l'électrothérapie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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