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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STIPLASTICS
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innocap
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

innocap
STIPLASTICS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3976044
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2023
innocap de STIPLASTICS

Présentation de la marque innocap

Déposée le 21 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) STIPLASTICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « innocap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STIPLASTICS domicilié(e) Z.I. LES ORS, RD 1532 - 38160 - BEAUVOIR EN ROYANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 321 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS olivier domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque innocap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976044.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque innocap est expirée depuis le 21 janvier 2023.

STIPLASTICS a également déposé les autres marques suivantes : Stiplastics Healthcaring , ONE FLOW , COLLECT'ONE , PILBOX Le pilulier pour bien suivre son traitement , INSULIBOX , DOSEO , VISIONAIR+ , SPOONBOX , STIPHARM , CAPSUMATIC


STIPLASTICS, Société Anonyme - Z.I. LES ORS, RD 1532 - 38160 - BEAUVOIR EN ROYANS - France - SIREN 333321818


REGIMBEAU, M. PRATS olivier - 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Bouchons en matières plastiques ; fermetures de contenants et récipients en matières plastiques ; fermetures de bouteilles et récipients non métalliques ; bouchons, fermetures et capsules d'obturation ainsi que dispositifs d'obturation en matériaux non métalliques et/ou matières plastiques et/ou en résines synthétiques, pour un usage sur ou avec des conteneurs et récipients en tous genres, en particulier fermetures de bouteilles, capsules d'obturation, fermetures à bagues, fermetures de sécurité, fermetures à bagues d'inviolabilité, fermetures avec sécurité pour enfants ; bouchons de bouteilles ; fermetures avec sécurité-enfant (non métalliques) ; récipients (non métalliques) à savoir récipients d'emballage en matières plastiques.