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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STIPAC
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STIPAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STIPAC
STIPAC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96620758
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2026

Présentation de la marque STIPAC

Déposée le 12 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) STIPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STIPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STIPAC domicilié(e) 65 rue Jean Baptiste Colbert, BP 114 - 10603 - LA CHAPELLE SAINT LUC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 200 228 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France.

La marque STIPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STIPAC arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

STIPAC a également déposé les autres marques suivantes : cap-on-net , STIPAC


STIPAC, Société anonyme - 65 rue Jean Baptiste Colbert, BP 114 - 10603 - LA CHAPELLE SAINT LUC CEDEX - France - SIREN 390200228


CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310998 - Publication au BOPI 2006-03-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2016 n°2615067 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-06

Essuie-mains, essuie-tout en matière textile; succédanés de tissu; tissus synthétiques