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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) stipac
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cap-on-net
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cap-on-net
stipac, sas

Numéro de dépôt :
3777593
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2020
cap-on-net de stipac

Présentation de la marque cap-on-net

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) stipac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cap-on-net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) stipac domicilié(e) 65 Jean-Baptiste Colbert - 10603 - La Chapelle Saint Luc - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 200 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stipac domicilié(e) 65 Jean-Baptiste Colbert - 10603 - La Chapelle Saint Luc - France.

La marque cap-on-net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cap-on-net est expirée depuis le 27 octobre 2020.

stipac a également déposé les autres marques suivantes : STIPAC , STIPAC


stipac, sas - 65 Jean-Baptiste Colbert - 10603 - La Chapelle Saint Luc - France - SIREN 390200228


stipac - 65 Jean-Baptiste Colbert - 10603 - La Chapelle Saint Luc - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Produits hygiéniques pour la médecine ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).