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Marques déposées par STIOUI Michaël
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Onze mars
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Onze mars
STIOUI Michaël, Raymond, Louis

Numéro de dépôt :
3195766
Date de dépôt :
25/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
25/11/2012
Onze mars de STIOUI Michaël

Présentation de la marque Onze mars

Déposée le 25 novembre 2002 par STIOUI Michaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Onze mars » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est STIOUI Michaël, Raymond, Louis domicilié(e) Quartier PASCARET,13850 GREASQUE - 13850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STIOUI Michaël domicilié(e) Quartier PASCARET,13850 GREASQUE - 13850 - France.

La marque Onze mars a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Onze mars est expirée depuis le 25 novembre 2012.


STIOUI Michaël, Raymond, Louis - Quartier PASCARET,13850 GREASQUE - 13850 - France


STIOUI Michaël - Quartier PASCARET,13850 GREASQUE - 13850 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

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