Déposée le 31 août 2005 par la Société Anonyme (SA) STIMULA 2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STIMULA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STIMULA 2 domicilié(e) 41-43, rue Emile Duclaux,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 702 386 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STIMULA 2 Société Anonyme - 41-43, rue Emile Duclaux,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 344702386
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545496 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21
Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545494 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21
Inscription le 28 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611517 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28
Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, magazines, brochures, guides, manuels, livres, plaquettes publicitaires, affiches, catalogues, photographies, agendas ; cartes de fidélité. Conseil en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, informations d'affaires ; agence de publicité ; agence d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et chèques cadeaux) ; organisation et suivi d'opérations de stimulation ; études de marchés ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central et systématisation de données dans un fichier central ; organisation de foires et de conférences à buts commerciaux ou de publicité ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; location d'espaces publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; courrier publicitaire, publicité en ligne, sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique et télévisée, relations publiques ; consultations professionnelles d'affaires relativement à la stimulation de la force de vente ; organisation de conventions, de séminaires et de manifestations liées à l'activité commerciale. Opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité. Emission de chèques destinés aux entreprises, aux collectivités, aux associations et aux particuliers (à l'exclusion des chèques bancaires) ; émission de chèques de voyage et de chèques cadeaux visant à stimuler les forces de ventes ou les équipes commerciales ou administratives d'une entreprise. Services d'assurances et d'informations en matière d'assurance. Parrainage financier. Informations financières. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de messages, transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistées par ordinateur. Services de courrier électronique, de messagerie électronique. Agence de presse ; informations en matière de télécommunications et de multimédia. Organisation de voyages. Réservation de places de voyage. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions). Education ; divertissements ; enregistrement et filmage sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences et congrès ; divertissements radiophoniques et télévisés ; formation pratique (démonstration) ; organisation de loteries ; organisation de concours et de divertissements pour l'amusement et la récréation d'individus, organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; planification de réceptions (divertissements) ; informations en matière de récréation ; reportages photographiques ; organisation et production de spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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