Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCB CARTE BIENVENUE
STIMULA 2 Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3337567
Date de dépôt :
28/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2015
CCB CARTE BIENVENUE de STIMULA 2

Présentation de la marque CCB CARTE BIENVENUE

Déposée le 28 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) STIMULA 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCB CARTE BIENVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STIMULA 2 domicilié(e) 41-43, rue Emile Duclaux,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 702 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CCB CARTE BIENVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCB CARTE BIENVENUE est expirée depuis le 28 janvier 2015.

STIMULA 2 a également déposé les autres marques suivantes : EMINENCE GRISE , CCG CHEQUE CADEAU GOURMAND , TROPHEE FRANCE AVENTURE , CCB CARTE CADEAU BIENVENUE , COUPON CADEAU BIENVENUE , CATALOGUE CADEAU BIENVENUE , A2C ATTACHE CASE COMPANY , CCE CARTE CADEAU EVENEMENT , CCE CHEQUE CADEAU EVENEMENT , CCT CHEQUE CADEAU TELEPHONE


STIMULA 2 Société Anonyme - 41-43, rue Emile Duclaux,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 344702386


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 5 janvier 2006 - Rejet partiel n°425545 - Publication au BOPI 2006-01-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545496 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545494 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Inscription le 28 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611517 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28

Cartes de fidélité magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés). Cartes de fidélité. Emission de chèques destinés aux entreprises, aux collectivités, aux associations et aux particuliers (à l'exclusion des chèques bancaires). Services d'assurances et d'informations en matière d'assurance. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de messages, transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistées par ordinateur. Services de courrier électronique, de messagerie électronique. Organisation de voyages. Réservation de places de voyage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.