Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A2C ATTACHE CASE COMPANY
STIMULA 2 (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1738806
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1999
A2C ATTACHE CASE COMPANY de STIMULA 2

Présentation de la marque A2C ATTACHE CASE COMPANY

Déposée le 27 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STIMULA 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A2C ATTACHE CASE COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STIMULA 2 domicilié(e) 176 rue Jean-Jaurès, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude POTHIER - France.

La marque A2C ATTACHE CASE COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2C ATTACHE CASE COMPANY est expirée depuis le 27 octobre 1999.

STIMULA 2 a également déposé les autres marques suivantes : EMINENCE GRISE , CCG CHEQUE CADEAU GOURMAND , TROPHEE FRANCE AVENTURE , CCB CARTE CADEAU BIENVENUE , COUPON CADEAU BIENVENUE , CATALOGUE CADEAU BIENVENUE , A2C ATTACHE CASE COMPANY , CCE CARTE CADEAU EVENEMENT , CCE CHEQUE CADEAU EVENEMENT , CCT CHEQUE CADEAU TELEPHONE


STIMULA 2 (S.A.R.L.) - 176 rue Jean-Jaurès, 92800 PUTEAUX - France


Jean-Claude POTHIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.