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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STIMED
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STIMED CONCEPTEUR DE MATERIEL MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STIMED CONCEPTEUR DE MATERIEL MEDICAL
STIMED, SAS

Numéro de dépôt :
4362717
Date de dépôt :
19/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2027
STIMED CONCEPTEUR DE MATERIEL MEDICAL de STIMED

Présentation de la marque STIMED CONCEPTEUR DE MATERIEL MEDICAL

Déposée par voie électronique le 19 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STIMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STIMED CONCEPTEUR DE MATERIEL MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STIMED domicilié(e) 22 IMPASSE DE L'OUILETTE - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 804 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STIMED, Mme. NATHALIE GILLE domicilié(e) 22 IMPASSE DE L'OUILLETTE - 21200 - BEAUNE - France.

La marque STIMED CONCEPTEUR DE MATERIEL MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMED CONCEPTEUR DE MATERIEL MEDICAL arrivera à expiration en date du 19 mai 2027.

STIMED a également déposé les autres marques suivantes : STIMED , STIMED


STIMED, SAS - 22 IMPASSE DE L'OUILETTE - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 387804586


STIMED, Mme. NATHALIE GILLE - 22 IMPASSE DE L'OUILLETTE - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Appareils et instruments médicaux.