Déposée le 14 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) STIMAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STIMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STIMAC domicilié(e) ZA VALMORGE, Rue Barjon, 38430 MOIRANS (correction BOPI 2000-10) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 567 552 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STIMAC SA domicilié(e) (correction BOPI 2000-10) - France.
La marque STIMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818512.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMAC est expirée depuis le 14 octobre 2009.
STIMAC (S.A.) - ZA VALMORGE, Rue Barjon, 38430 MOIRANS (correction BOPI 2000-10) - France - SIREN 349567552
STIMAC SA - (correction BOPI 2000-10) - France
Errata - Publication au BOPI 2000-10
Inscription le 7 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449996 - Publication au BOPI 2007-03-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
- matériaux de construction métalliques. Construction transportables métalliques. Serrurerie et quincaillerie métalliques. Tuyaux métalliques. Coffres forts. - caoutchouc. - glaces (miroirs).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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