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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STILCOM
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STIL COM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STIL COM
STILCOM, SARL

Numéro de dépôt :
3620527
Date de dépôt :
30/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2028
STIL COM de STILCOM

Présentation de la marque STIL COM

Déposée le 30 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STILCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STIL COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-06 du 6 février 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STILCOM domicilié(e) 16, rue du Général de Gaulle - 37510 - BALLAN MIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 227 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STILCOM, M. PERAUD Pascal domicilié(e) 16, rue du Général de Gaulle - 37510 - BALLAN MIRE - France.

La marque STIL COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3620527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STIL COM arrivera à expiration en date du 30 décembre 2028.


STILCOM, SARL - 16, rue du Général de Gaulle - 37510 - BALLAN MIRE - France - SIREN 510227929


STILCOM, M. PERAUD Pascal - 16, rue du Général de Gaulle - 37510 - BALLAN MIRE - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 25 juillet 2018 - Immatriculation de société n°729522 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-25

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2019 n°2702551 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-01-09

Inscription le 16 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777616 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.