STIGA AKTIEBOLAG (Société Anonyme de droit suédois)
Numéro de dépôt :
1739839
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2010
Présentation de la marque STIGA
Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) STIGA AKTIEBOLAGde droit suédois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STIGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STIGA AKTIEBOLAGde droit suédois domicilié(e) Vastra Vagen 51, S-573 41 TRANAS, SUEDE (dossier no 2165015) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Hervé THIREAU Cabinet BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER ISENBRUCK domicilié(e) (dossier no 2165015) - France.
La marque STIGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STIGA est expirée depuis le 9 mars 2010.
STIGA AKTIEBOLAG (Société Anonyme de droit suédois) - Vastra Vagen 51, S-573 41 TRANAS, SUEDE (dossier no 2165015) - Suède
Mr. Hervé THIREAU Cabinet BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER ISENBRUCK - (dossier no 2165015) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10
Inscription le 18 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°455994 - Publication au BOPI 2007-06-18
Inscription le 18 juin 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°455995 - Publication au BOPI 2007-06-18
Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165015 - Publication au BOPI 2000-02-15
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498385 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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