Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT PIN'S
Monsieur STIEVENART Gilles, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1707781
Date de dépôt :
18/11/1991
Lieu de dépôt :
ABBEVILLE
Date d'expiration :
18/11/2001

Présentation de la marque PASSEPORT PIN'S

Déposée le 18 novembre 1991 par monsieur STIEVENART Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ABBEVILLE), la marque française « PASSEPORT PIN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur STIEVENART Gilles domicilié(e) Maisnières, 80220 GAMACHES - France.

La marque PASSEPORT PIN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT PIN'S est expirée depuis le 18 novembre 2001.

STIEVENART Gilles a également déposé les autres marques suivantes : LA REVUE DU SCOOTER , EUROPEAN'S CARS , TOPIMMO , TOP KARTING , LA BIBLE DU CYCLO , TOP'S ANTIQUITES MAGAZINE , SPORTCARS , L'ANNONCE PHOTO , L'ANNUAIRE DES ECOLES DE PILOTAGE MOTO , HELICO PASSION MAGAZINE


Monsieur STIEVENART Gilles, de nationalité franÇaise - Maisnières, 80220 GAMACHES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Produits destinés à l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images : composants d'ordinateurs, circuits, bandes d'enregistrements, programmes d'ordinateurs enregistrés, supports de données programmables, bandes magnétiques, disques magnétiques pour ordinateurs, cassettes, appareils de saisies et de traitements de données, logiciels sur tous supports matériels, progiciels, matériels et équipements de calculs, de saisies, de stockages, de conversion, de télématiques, de supports d'informations impressionnées ou non, bandes vidéo.Produits de l'imprimerie et des arts graphiques : affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications. Education et divertissements : abonnements et distributions de journaux, revues et périodiques, cours par correspondance, éditions de textes et illustrations, enregistrements sonores, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général, cours donnés dans le cadre de séminaire, organisation de stages, conférences, forums, montages de programmes radiophoniques et télévisés, publications de livres, organisations de concours et de jeux, divertissement radiophonique et télévisé, spectacles, productions et locations de films

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.