Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOP SCOOTER
STIEVENART GILLES

Numéro de dépôt :
1551374
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
ABBEVILLE
Date d'expiration :
01/09/1999

Présentation de la marque CHOP SCOOTER

Déposée le 1 septembre 1989 par STIEVENART GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ABBEVILLE), la marque française « CHOP SCOOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STIEVENART GILLES, domicilié(e) CHATEAU DE MAISNIERES, 80220 GAMACHES - France.

La marque CHOP SCOOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOP SCOOTER est expirée depuis le 1 septembre 1999.

STIEVENART GILLES a également déposé les autres marques suivantes : LA REVUE DU SCOOTER , EUROPEAN'S CARS , TOPIMMO , TOP KARTING , LA BIBLE DU CYCLO , TOP'S ANTIQUITES MAGAZINE , SPORTCARS , L'ANNONCE PHOTO , L'ANNUAIRE DES ECOLES DE PILOTAGE MOTO , HELICO PASSION MAGAZINE


STIEVENART GILLES - CHATEAU DE MAISNIERES, 80220 GAMACHES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Les appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, produits de l'imprimerie, photographies caractères d'imprimerie, clichés. Edition de livres, revues, abonnements de journaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.