Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIUM
STIERLI Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1721986
Date de dépôt :
30/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1998

Présentation de la marque ACTIUM

Déposée le 30 décembre 1988 par STIERLI Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STIERLI Jean-Pierre, domicilié(e) 163 rue de la Mairie, 78670 VILLENNES S/SEINE - France.

La marque ACTIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIUM est expirée depuis le 30 décembre 1998.


STIERLI Jean-Pierre - 163 rue de la Mairie, 78670 VILLENNES S/SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie;articles pour reliure;photographies;papeteir;matériel pour les artistes;matéreil d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils;meubles, glaces (miroirs), cadres; jeux, jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].