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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STIEBEL ELTRON
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Utile
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Utile
STIEBEL ELTRON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3815292
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Utile de STIEBEL ELTRON

Présentation de la marque Utile

Déposée le 17 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STIEBEL ELTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Utile »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STIEBEL ELTRON domicilié(e) 7-9, rue des Selliers - 57070 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 176 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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STIEBEL ELTRON a également déposé les autres marques suivantes : Stiebel Eltron, l'énergie de votre avenir , HYDRACTIF , Etre dans l'air du temps , Pour être plus prêt de la nature , N'attendez pas que les pompes soient vides pour faire le plein d'énergies renouvelables , FinaPAC , La chaleur sans souci , Naturellement vôtre , MES PRO + , PACexplorer


STIEBEL ELTRON, Société par actions simplifiée - 7-9, rue des Selliers - 57070 - METZ - France - SIREN 445176407


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585637 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires.