STICHTING NEDERLANDS VOORLICHTINGSBUREAU VOOR MELK EN ZUIVELPRODUKTEN, STICHTING HET NEDERLANDS ZUIVELBUREAU
Numéro de dépôt :
95597346
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2005
Présentation de la marque HOLLAND TRADITIE
Déposée le 14 novembre 1995 par STICHTING NEDERLANDS VOORLICHTINGSBUREAU VOOR MELK EN ZUIVELPRODUKTEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOLLAND TRADITIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est STICHTING NEDERLANDS VOORLICHTINGSBUREAU VOOR MELK EN ZUIVELPRODUKTEN, STICHTING HET NEDERLANDS ZUIVELBUREAU domicilié(e) Fondation de droit Neerlandais, VOLMERLAAN 7, 2288GC RIJSWIJK ZH PAYS-BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.
La marque HOLLAND TRADITIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STICHTING NEDERLANDS VOORLICHTINGSBUREAU VOOR MELK EN ZUIVELPRODUKTEN, STICHTING HET NEDERLANDS ZUIVELBUREAU - Fondation de droit Neerlandais, VOLMERLAAN 7, 2288GC RIJSWIJK ZH PAYS-BAS - Pays-Bas
LEGI-MARK - France
Errata - Publication au BOPI 1996-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Viande et extraits de viande, poisson, volaille et gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; beurre, fromages, huiles et graisses comestibles.Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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