Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORSE
STICHTING NEDERLANDS VOORLICHTINGSBUREAU VOOR MELK EN ZUIVELPRODUKTEN

Numéro de dépôt :
94538330
Date de dépôt :
30/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2004

Présentation de la marque CORSE

Déposée le 30 septembre 1994 par STICHTING NEDERLANDS VOORLICHTINGSBUREAU VOOR MELK EN ZUIVELPRODUKTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est STICHTING NEDERLANDS VOORLICHTINGSBUREAU VOOR MELK EN ZUIVELPRODUKTEN, domicilié(e) Volmerlaan 7, 2288 GC RIJSWIJK PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque CORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORSE est expirée depuis le 30 septembre 2004.

STICHTING NEDERLANDS VOORLICHTINGSBUREAU VOOR MELK EN ZUIVELPRODUKTEN a également déposé les autres marques suivantes : FRUITE DE GOUDA , MOLENDAM , HOLLAND TRADITIE , HOLLAND CORSE , HOLLAND TENDRE , FRUITE DE GOUDA , LE GOUDA DE MAI EST ARRIVE , HOLLAND FRUITE , FRUITE , TENDRE


STICHTING NEDERLANDS VOORLICHTINGSBUREAU VOOR MELK EN ZUIVELPRODUKTEN - Volmerlaan 7, 2288 GC RIJSWIJK PAYS-BAS - Pays-Bas


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

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