Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOLLAND SELECTION
Stichting Kwaliteitsmerk Holland Selection, Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
92437649
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022

Présentation de la marque HOLLAND SELECTION

Déposée le 15 octobre 1992 par la société étrangère Stichting Kwaliteitsmerk Holland Selection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOLLAND SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la société étrangère Stichting Kwaliteitsmerk Holland Selection domicilié(e) Ooievaarstraat 36 - 2162 - XR LISSE - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque HOLLAND SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOLLAND SELECTION est expirée depuis le 15 octobre 2022.


Stichting Kwaliteitsmerk Holland Selection, Société de droit néerlandais - Ooievaarstraat 36 - 2162 - XR LISSE - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 16 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413550 - Publication au BOPI 2005-06-16

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2002 n°2220283 - Publication au BOPI 2002-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Inscription le 2 mai 2012 - Changement d'adresse n°574918 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-02

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2012 n°2506102 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-30

Produits et graines pour l'agriculture et l'horticulture, tels que bulbes et oignons, plantes et fleurs naturelles, semences