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Marques déposées par la société STICHTING KWALITEITSMERK ' HOLLAND SELECTION '
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HOLLAND SELECTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOLLAND SELECTION
STICHTING KWALITEITSMERK ' HOLLAND SELECTION ', Société organisée selon les lois des Pays-Bas

Numéro de dépôt :
1558624
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2029
HOLLAND SELECTION de STICHTING KWALITEITSMERK \' HOLLAND SELECTION \'

Présentation de la marque HOLLAND SELECTION

Déposée le 6 novembre 1989 par la société STICHTING KWALITEITSMERK ' HOLLAND SELECTION ' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOLLAND SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société STICHTING KWALITEITSMERK ' HOLLAND SELECTION ' domicilié(e) Ooievaarstraat 36 - 2162 - XR LISSE - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque HOLLAND SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HOLLAND SELECTION arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.


STICHTING KWALITEITSMERK ' HOLLAND SELECTION ', Société organisée selon les lois des Pays-Bas - Ooievaarstraat 36 - 2162 - XR LISSE - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 1999 n°2151682 - Publication au BOPI 1999-08-31

Inscription le 16 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413550 - Publication au BOPI 2005-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424102 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 2 mai 2012 - Changement d'adresse n°574918 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-02

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2019 n°2728023 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-11

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