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Marques déposées par STICHELBAUT PIERRE
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Rivoli PERLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rivoli PERLES
STICHELBAUT PIERRE

Numéro de dépôt :
3667079
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/07/2019
Rivoli PERLES de STICHELBAUT PIERRE

Présentation de la marque Rivoli PERLES

Déposée le 28 juillet 2009 par STICHELBAUT PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Rivoli PERLES »

Le déposant est STICHELBAUT PIERRE domicilié(e) 64 ALLÉE DE BORDENAVE - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STICHELBAUT PIERRE domicilié(e) 64 ALLÉE DE BORDENAVE - 64600 - ANGLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rivoli PERLES est expirée depuis le 28 juillet 2019.


STICHELBAUT PIERRE - 64 ALLÉE DE BORDENAVE - 64600 - ANGLET - France


STICHELBAUT PIERRE - 64 ALLÉE DE BORDENAVE - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 29 mai 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°601814 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-29

Perles de culture et d'imitation. Bijouterie en métaux précieux avec ou sans pierre – bijouterie fantaisie – horlogerie.