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Marques déposées par la société STGA Société de Transport du Grand Angouleme
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I BUS STGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I BUS STGA
STGA Société de Transport du Grand Angouleme, Société d'économie mixte

Numéro de dépôt :
3759647
Date de dépôt :
09/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2020
I BUS STGA de STGA Société de Transport du Grand Angouleme

Présentation de la marque I BUS STGA

Déposée le 9 août 2010 par la société STGA Société de Transport du Grand Angouleme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I BUS STGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la société STGA Société de Transport du Grand Angouleme domicilié(e) 554 Route de Bordeaux - 16000 - ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 750 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STGA Société de Transport du Grand Angouleme domicilié(e) 554 Route de Bordeaux - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque I BUS STGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I BUS STGA est expirée depuis le 9 août 2020.


STGA Société de Transport du Grand Angouleme, Société d'économie mixte - 554 Route de Bordeaux - 16000 - ANGOULEME - France - SIREN 326750502


STGA Société de Transport du Grand Angouleme - 554 Route de Bordeaux - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.