Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARTE STF
STF – Syndicat national des industries du saumon et de la truite fumés, SYNDICAT PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
3679328
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2019
CHARTE STF de STF – Syndicat national des industries du saumon et de la truite fumés

Présentation de la marque CHARTE STF

Déposée le 25 septembre 2009 par STF – Syndicat national des industries du saumon et de la truite fumésTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARTE STF »

Le déposant est STF – Syndicat national des industries du saumon et de la truite fumésTODO domicilié(e) 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS cedex 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STF – Syndicat national des industries du saumon et de la truite fumés domicilié(e) 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS cedex 14 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTE STF est expirée depuis le 25 septembre 2019.


STF – Syndicat national des industries du saumon et de la truite fumés, SYNDICAT PROFESSIONNEL - 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS cedex 14 - France


STF – Syndicat national des industries du saumon et de la truite fumés - 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS cedex 14 - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; salaisons.