Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEWART
STEWART société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3305984
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2014
STEWART de STEWART

Présentation de la marque STEWART

Déposée le 29 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEWART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEWART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEWART domicilié(e) 120, rue Garibaldi,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque STEWART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEWART est expirée depuis le 29 juillet 2014.


STEWART société à responsabilité limitée - 120, rue Garibaldi,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.