Accueil marques.expert
/
Marques déposées par STEWART SON OF DUNDEE LIMITED (Société Britannique
/
ROYAL STEWART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL STEWART
STEWART SON OF DUNDEE LIMITED (Société Britannique)

Numéro de dépôt :
1549243
Date de dépôt :
04/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1999
ROYAL STEWART de STEWART SON OF DUNDEE LIMITED (Société Britannique

Présentation de la marque ROYAL STEWART

Déposée le 4 septembre 1989 par STEWART SON OF DUNDEE LIMITED (Société Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL STEWART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STEWART SON OF DUNDEE LIMITED (Société Britannique), domicilié(e) Stewart House, Kingsway East, DUNDEE, ECOSSE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD - France.

La marque ROYAL STEWART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL STEWART est expirée depuis le 4 septembre 1999.

STEWART SON OF DUNDEE LIMITED (Société Britannique a également déposé les autres marques suivantes : CROWN SEAL , QUEENS OWN


STEWART SON OF DUNDEE LIMITED (Société Britannique) - Stewart House, Kingsway East, DUNDEE, ECOSSE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


S.C. ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181906 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 27 décembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°166967 - Publication au BOPI 1993-12-27

Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160567 - Publication au BOPI 1993-07-01

Boissons alcooliques