Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAN EUROPEAN EDITIONS
STEWART Charles Boise

Numéro de dépôt :
92423197
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2002

Présentation de la marque PAN EUROPEAN EDITIONS

Déposée le 16 juin 1992 par STEWART Charles Boise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAN EUROPEAN EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est STEWART Charles Boise, domicilié(e) 79 bd Suchet, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEWART Charles Boise - France.

La marque PAN EUROPEAN EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN EUROPEAN EDITIONS est expirée depuis le 16 juin 2002.


STEWART Charles Boise - 79 bd Suchet, 75016 PARIS - France


STEWART Charles Boise - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Livres d'enseignement, d'education, formation, droit economique, lettres d'information et directoire.Edition de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.